Résultats pour « usage de stupéfiants »
56 résultats
180Usage de stupéfiantsUsage illicite de stupéfiants 23761Conduite après usage de stupéfiantsConduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants 29256Récidive de conduite après usage de stupéfiantsRécidive de conduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants 23762Stupéfiants et alcool au volantConduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants et sous l'empire d'un état alcoolique 26531Refus de se soumettre aux vérifications destinées à etablir l'usage de stupéfiants par le personnel d'une entreprise de transport public de voyageurs 23760Homicide routier par conducteur de véhicule terrestre à moteur ayant fait usage de stupéfiants 35871Aide à l'usage par autrui de stupéfiants avec l'aide ou l'assistance d'un mineur pour le trafic de stupéfiants 23759Blessures routières avec incapacité supérieure à 3 mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur ayant fait usage de stupéfiants 29260Récidive de refus, par le conducteur d'un véhicule, de se soumettre aux analyses ou examens en vue d'etablir s'il conduisait en ayant fait usage de stupéfiants 26398Usage illicite de stupéfiants par dépositaire de l'autorité publique 34765Refus de se soumettre aux vérifications destinées à etablir l'usage de stupéfiants par une personne exerçant une fonction aéronautique 34763Exercice d'une fonction aéronautique en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants 12324Provocation directe de mineur de plus de 15 ans à l'usage illicite de stupéfiants 12325Provocation directe de mineur de 15 ans à l'usage illicite de stupéfiants 32807Conduite d'un véhicule terrestre à moteur compromettant la sécurité ou la tranquillité publique : violations délibérées de la réglementation routière par conducteur ayant fait usage de stupéfiants 23758Blessures routières avec incapacité n'excédant pas 3 mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur ayant fait usage de stupéfiants 32808Conduite d'un véhicule terrestre à moteur compromettant la sécurité ou la tranquillité publique : violations délibérées de la réglementation routière et refus des vérifications sur l'usage de stupéfiants 26400Provocation directe à l'usage ou au trafic de stupéfiants dans un établissement d'enseignement ou d'éducation ou aux abords lors de l'entrée ou de la sortie des eleves 29259Récidive de conduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants et sous l'empire d'un état alcoolique 27095Inexécution d'un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants prononce à titre de peine 26399Usage illicite de stupéfiants par personne chargée de mission de service public 23990Blessures routières avec incapacité supérieure à 3 mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur ayant refuse les vérifications destinées à etablir une conduite après usage de stupéfiants 23989Blessures routières avec incapacité n'excédant pas 3 mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur ayant refuse les vérifications destinées à etablir une conduite après usage de stupéfiants 22988Refus de dépistage de stupéfiantsRefus, par le conducteur d'un véhicule, de se soumettre aux analyses ou examens en vue d'etablir s'il conduisait en ayant fait usage de stupéfiants 34769Homicide involontaire par une personne exerçant une fonction aéronautique ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants