Résultats pour « double file »
24 résultats
7587Stationnement en double fileStationnement gênant de véhicule en double file 6094Changement de file, par conducteur de véhicule, non justifie par un changement de direction 11057Dépassement sans visibilité suffisanteDépassement de véhicule sans visibilité suffisante vers l'avant, sur une chaussée à double sens de circulation 32535Stationnement à gauche (double sens, agglomération)Stationnement d'un véhicule sur le cote gauche d'une chaussée à double sens en agglomération 23270Changement de file effectué sur une chaussée enneigee ou verglacee par un véhicule au PTAC > à 3,5 tonnes ou un ensemble de véhicules de plus de 7 mètres de long 22817Circulation d'un train double dont la dimension depasse le maximum réglementaire - dépassement > 20% 7595Stationnement sur le cote gauche d'une chaussée à double sens hors agglomération 22816Circulation d'un train double dont la dimension depasse le maximum réglementaire - dépassement < ou = 20% 29511Utilisation de l'appellation métal argente, plaque ou double pour des ouvrages non conformes 27233Non conservation par l'employeur d'un double des bulletins de paie 6093Circulation d'un véhicule en marche normale sur la partie gauche d'une chaussée à double sens de circulation 6108Dépassement sur la voie la plus à gauche d'une chaussée à double sens de plus de deux voies 22869Apprentissage de la conduite avec un véhicule non équipé de dispositifs de double commande conformes 11839Incitation, par employeur, à circuler avec un ensemble de véhicules, un véhicule articule ou un train double dont le poids total roulant réel excède le PTRA pour le véhicule tracteur 30115Fabrication d'ouvrage plaque ou double d'or, d'argent ou de platine sans déclaration de profession conforme 35124Redevable de l'amende encourue pour circulation d'un véhicule en marche normale sur la partie gauche d'une chaussée à double sens de circulation 23603Non présentation par employeur du double de l'avertissement remis à son salarié chargé de la garde de produit explosif 32067Réduction de la durée du repos double sans compensation équivalente - salarié travaillant en équipés successives en cycle continu affecté à une activité directement liée au passage des trains 28375Circulation en surcharge d'un véhicule articule, d'un ensemble de véhicules ou d'un train double effectuant un transport de bois ronds : dépassement du PTRA jusqu'à une tonne 28376Circulation en surcharge d'un véhicule articule, ensemble de véhicules ou train double effectuant un transport de bois ronds : dépassement du PTRA supérieur à une tonne sanctionne par tranche d'une tonne 28742Exportation en contrebande de bien à double usage civil et militaire 31223Transport fluvial de marchandise dangereuse avec un bateau à double coque sans présence à bord de l'attestation de la société de classification 28778Détention de bien à double usage civil et militaire sans document justificatif régulier : fait réputé importation en contrebande 28743Transport non autorisé de bien à double usage civil et militaire non communautaire destiné à un pays non membre de l'union européenne : fait réputé importation sans déclaration de marchandises prohibees