Résultats pour « alcool au volant »
28 résultats
1247Conduite en état alcoolique, 0,8 g/l ou plusConduite de véhicule sous l'empire d'un état alcoolique : concentration d'alcool par litre d'au moins 0,80 gramme (sang) ou 0,40 milligramme (air expire) 23762Stupéfiants et alcool au volantConduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants et sous l'empire d'un état alcoolique 51Refus de dépistage d'alcoolémieRefus, par le conducteur d'un véhicule, de se soumettre aux vérifications tendant à etablir l'état alcoolique 8544Récidive de conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique: concentration d'alcool par litre d'au moins 0,80 gramme (sang) ou 0,40 milligramme (air expire) 28018Conduite d'un navire par un pilote sous l'empire d'un état alcoolique - concentration d'alcool par litre d'au moins 0,50 gramme (sang) ou 0,25 milligramme (air expire) 31564Conduite d'un train sous l'empire d'un état alcoolique - concentration d'alcool par litre d'au moins 0,20 gramme dans le sang ou 0,10 milligramme dans l'air expire 13322Alcoolémie de 0,5 à 0,8 g/l (contravention)Conduite d'un véhicule avec une concentration d'alcool par litre d'au moins 0,50 gramme dans le sang ou 0,25 milligramme dans l'air expire 28672Conduite d'un autocar avec éthylotest antidémarrage après utilisation du dispositif dans des conditions empêchant la mesure exacte de l'état d'imprégnation alcoolique - transport en commun de personnes 9164Récidive de refus, par conducteur d'un véhicule, de se soumettre aux vérifications de l'état alcoolique 28673Aide ou assistance à la conduite d'un autocar équipé d'éthylotest antidémarrage dans des conditions neutralisant le dispositif ou la mesure de l'état d'imprégnation alcoolique - transport en commun de personnes 31061Conduite d'un véhicule par eleve conducteur en situation d'apprentissage avec une concentration d'alcool par litre d'au moins 0,20 gramme dans le sang ou 0,10 milligramme dans l'air expire 34804Refus, par l'intervenant à distance sur un véhicule à délégation de conduite, de se soumettre aux vérifications de l'état alcoolique - exploitation d'un système de transport routier automatisé 33329Conduite d'un véhicule avec une concentration d'alcool par litre d'au moins 0,20 gramme dans le sang ou 0,10 milligramme dans l'air expire - conducteur soumis à l'utilisation d'un éthylotest anti-démarrage 34802Intervention à distance sous l'empire d'un état alcoolique sur un véhicule à délégation de conduite lors de l'exploitation d'un système de transport routier automatisé - au moins 0,80G ou 0,40mg par litre 34806Intervention à distance en état alcoolique et en ayant fait usage de stupéfiants sur un véhicule à délégation de conduite - exploitation d'un système de transport routier automatisé 2279Conduite d'un bateau sur les eaux intérieures sous l'empire d'un état alcoolique : concentration d'alcool par litre d'au moins 0,80 G (sang) ou 0,40 mg (air expire) 34080Conduite d'un bateau à passagers sur les eaux intérieures sous l'empire d'un état alcoolique : concentration d'alcool par litre d'au moins 0,80 gramme (sang) ou 0,40 milligramme (air expire) 34081Conduite d'un bateau transportant des marchandises dangereuses sur les eaux intérieures sous l'empire d'un état alcoolique : concentration d'alcool par litre d'au moins 0,80G (sang) ou 0,40 mg (air expire) 31060Conduite d'un véhicule avec un permis probatoire et une concentration d'alcool par litre d'au moins 0,20 gramme dans le sang ou 0,10 milligramme dans l'air expire 34085Refus, par le conducteur d'un bateau sur les eaux intérieures de se soumettre aux vérifications tendant à etablir l'état alcoolique 25434Conduite d'un véhicule de transport en commun avec une concentration d'alcool par litre d'au moins 0,20 gramme dans le sang ou 0,10 milligramme dans l'air expire 34808Intervention à distance avec une concentration d'alcool par litre d'au moins 0.20G (sang) ou 0.10mg (air expire) sur un véhicule à délégation de conduite automatisé - transport routier de personnes 31062Accompagnement d'un eleve conducteur en situation d'apprentissage avec une concentration d'alcool par litre d'au moins 0,50 gramme dans le sang ou 0,25 milligramme dans l'air expire 34809Intervention à distance avec une concentration d'alcool par litre d'au moins 0.50G (sang) ou 0.25 mg (air expire) sur un véhicule à délégation de conduite automatisé - transport routier de marchandises 35733Conduite sur les eaux intérieures d'un bateau avec une concentration d'alcool par litre d'au moins 0,50 gramme dans le sang ou 0,25 milligramme dans l'air expire