Article 222-11 du code pénal

129 codes NATINF citent l'article 222-11 dans leur texte de définition. Un même article fonde souvent plusieurs qualifications : c'est le code NATINF, et non l'article, qui désigne précisément les faits.

Codes NATINF définis par l'article 222-11
CodeInfractionNatureSanction
7140Violence avec usage ou menace d'une arme suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit5 ans · 75 000 €
7141Violence avec préméditation ou guet-apens suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
7144Violence sur un ascendant, ITT > 8 joursViolence sur un ascendant suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit5 ans · 75 000 €
7181Violence sur une personne vulnérable suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit5 ans · 75 000 €
7183Violence avec ITT de plus de 8 joursViolence suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit3 ans · 45 000 €
7185Violence sur un mineur de 15 ans suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
7188Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours sur un mineur de 15 ans par un ascendant ou une personne ayant autorité sur la victimeDélit—
7312Terrorisme : violence sur un mineur de 15 ans suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
9841Violence sur un officier public ou ministériel suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
9842Violence sur un avocat suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
9845Violence sur une personne dépositaire de l'autorité publique suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
10841Violence sur un magistrat ou juré suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
10844Violence sur une personne chargée de mission de service public suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
10851Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours sur un témoin pour l'influencer ou par represaillesDélit—
10852Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours sur une victime pour l'influencer ou par represaillesDélit—
10853Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours sur une partie civile pour l'influencer ou par represaillesDélit—
10854Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours par une personne étant ou ayant été conjoint, concubin ou partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidaritéDélit5 ans · 75 000 €
10855Violence par une personne dépositaire de l'autorité publique suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit5 ans · 75 000 €
10856Violence par une personne chargée de mission de service public suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
10864Violence commise en réunion suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
12269Violence sur capitaine suivie d'incapacité de plus de 8 jours, par personne embarquéeDélit—
13180Administration de substance nuisible suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit3 ans · 45 000 €
20408Administration de substance nuisible à un mineur de 15 ans suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20739Violence aggravée (2 circonstances), ITT > 8 joursViolence aggravée par deux circonstances suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit7 ans · 100 000 €
20740Violence aggravée par trois circonstances suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit10 ans · 150 000 €
20959Administration de substance nuisible à une personne vulnérable suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20960Administration de substance nuisible à un ascendant suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20961Administration de substance nuisible à magistrat ou juré suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20962Administration de substance nuisible à un avocat suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20963Administration de substance nuisible à un officier public ou ministériel suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit5 ans · 75 000 €
20964Administration de substance nuisible à un dépositaire de l'autorité publique suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20965Administration de substance nuisible à un charge de mission de service public suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20966Administration de substance nuisible à un témoin pour l'influencer ou par represailles suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20967Administration de substance nuisible à une victime pour l'influencer ou par represailles suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20968Administration de substance nuisible à une partie civile pour l'influencer ou par represailles suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20969Administration de substance nuisible suivie d'incapacité supérieure à 8 jours par une personne étant ou ayant été conjoint, concubin ou partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidaritéDélit—
20970Administration de substance nuisible par dépositaire de l'autorité publique suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20971Administration de substance nuisible par chargé de mission de service public suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit5 ans · 75 000 €
20972Administration de substance nuisible commise en réunion suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20973Administration de substance nuisible avec préméditation ou guet-apens suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20974Administration de substance nuisible avec arme suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20975Administration de substance nuisible à un mineur de 15 ans par ascendant ou personne ayant autorité suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20976Administration de substance nuisible avec deux circonstances aggravantes suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
20977Administration de substance nuisible avec trois circonstances aggravantes suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
21018Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit3 ans · 45 000 €
21019Violence sur un mineur de 15 ans suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
21020Violence sur une personne vulnérable suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
21021Violence sur une personne dépositaire de l'autorité publique suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
21022Violence sur une personne chargée de mission de service public suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
21023Violence par une personne dépositaire de l'autorité publique suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit5 ans · 75 000 €
21024Violence par une personne chargée de mission de service public suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
21025Violence commise en réunion suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
21026Violence avec préméditation ou guet-apens suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
21027Violence avec usage ou menace d'une arme suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
21029Violence aggravée par deux circonstances suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
21030Violence aggravée par trois circonstances suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
21053Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit3 ans · 45 000 €
21054Violence sur un mineur de 15 ans suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
21055Violence sur une personne vulnérable suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
21056Violence sur une personne dépositaire de l'autorité publique suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
21057Violence sur une personne chargée de mission de service public suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
21058Violence par une personne dépositaire de l'autorité publique suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
21059Violence par une personne chargée de mission de service public suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
21062Violence commise en réunion suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
21063Violence avec préméditation ou guet-apens suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
21065Violence avec usage ou menace d'une arme suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
21069Violence aggravée par deux circonstances suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
21070Violence aggravée par trois circonstances suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
21709Violence dans un établissement d'enseignement ou d'éducation ou aux abords à l'occasion de l'entrée ou la sortie des eleves suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit5 ans · 75 000 €
23205Administration de substance nuisible dans un établissement d'enseignement ou d'éducation ou aux abords à l'occasion de l'entrée ou la sortie des eleves, suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
23442Violence par un majeur avec aide ou assistance de mineur suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
23808Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre de la victimeDélit—
23809Administration de substance nuisible suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre de la victimeDélit—
23892Violence dans un moyen de transport collectif de voyageurs suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
23893Violence dans un accès à un moyen de transport collectif de voyageurs suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
23960Violence sur un professionnel de santé ou une personne exerçant dans une structure de soins suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
23982Violence sur un gardien ou agent de surveillance d'immeubles suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
24042Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours sur un membre de l'entourage d'un officier public ou ministériel - personne vivant à son domicile, conjoint, ascendant ou descendantDélit—
24045Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours sur un membre de l'entourage d'un avocat - personne vivant à son domicile, conjoint, ascendant ou descendantDélit—
24046Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours sur un membre de l'entourage d'une personne dépositaire de l'autorité publique - personne vivant à son domicile, conjoint, ascendant ou descendantDélit—
24047Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours sur un membre de l'entourage d'un magistrat ou juré - personne vivant à son domicile, conjoint, ascendant ou descendantDélit—
24049Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours sur un membre de l'entourage d'un gardien ou agent de surveillance d'immeubles - personne vivant à son domicile, conjoint, ascendant ou descendantDélit—
24082Violence sur un inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
26252Violence par une personne en état d'ivresse manifeste suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
26323Violence par une personne agissant sous l'emprise manifeste de produits stupéfiants suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
26625Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre de la victime, lors de manifestation sportiveDélit—
26640Violence par une personne en état d'ivresse manifeste suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
26643Violence par une personne agissant sous l'emprise manifeste de produits stupéfiants suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
26661Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre de la victime, lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
26671Violence par une personne en état d'ivresse manifeste suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
26674Violence par une personne agissant sous l'emprise manifeste de produits stupéfiants suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
27369Terrorisme : violence aggravée par deux circonstances suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
27554Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours par une personne dissimulant volontairement son visage afin de ne pas être identifiéeDélit—
27573Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours par une personne dissimulant volontairement son visage afin de ne pas être identifiée lors de manifestation sportiveDélit—
27574Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours par une personne dissimulant volontairement son visage afin de ne pas être identifiée lors de manifestation sur la voie publiqueDélit5 ans · 75 000 €
27582Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours sur un membre de l'entourage d'une personne chargée de mission de service public - personne vivant à son domicile, conjoint, ascendant ou descendantDélit—
27588Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours sur un membre de l'entourage d'un professionnel de santé ou d'une personne exerçant dans une structure de soinsDélit—
27770Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours sur une personne en raison de son refus de contracter un mariage ou une union ou pour la contraindre à cet acteDélit—
27837Administration de substance nuisible suivie d'incapacité supérieure à 8 jours à une personne en raison de son refus de contracter un mariage ou une union ou pour la contraindre à cet acteDélit—
28036Administration de substance nuisible à un professionnel de santé ou une personne exerçant dans une structure de soins suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
30679Délit de guerre : violence suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
31495Violence dans un moyen de transport collectif de voyageurs suivie d'incapacité supérieure à 8 jours lors de manifestation sportiveDélit—
31575Violence sur une personne se livrant à la prostitution suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
32267Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise en raison de la race, l'ethnie, la nation ou la religionDélit—
32268Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise en raison de la race, l'ethnie, la nation ou la religion, lors de manifestation sur la voie publiqueDélit—
32269Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise en raison de la race, l'ethnie, la nation ou la religion, lors de manifestation sportiveDélit—
32278Administration de substance nuisible suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise en raison de la race, l'ethnie, la nation ou la religionDélit—
32302Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise avec une circonstance aggravante et en raison de la race, l'ethnie, la nation ou la religionDélit—
32303Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise avec une circonstance aggravante et en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre de la victimeDélit—
32304Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise avec deux circonstances aggravantes et en raison de la race, l'ethnie, la nation ou la religionDélit—
32305Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise avec deux circonstances aggravantes et en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre de la victimeDélit—
32322Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise avec trois circonstances aggravantes et en raison de la race, l'ethnie, la nation ou la religionCrime—
32323Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise avec trois circonstances aggravantes et en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre de la victimeCrime—
32332Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise en raison du sexe de la victimeDélit—
32335Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise avec une circonstance aggravante et en raison du sexe de la victimeDélit—
32336Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise avec deux circonstances aggravantes et en raison du sexe de la victimeDélit—
32337Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise avec trois circonstances aggravantes et en raison du sexe de la victimeCrime—
32900Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours, en présence d'un mineur, par une personne étant ou ayant été conjoint, concubin ou partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidaritéDélit—
32901Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours sur un mineur par un ascendant ou une personne ayant autorité sur la victime en présence d'un autre mineurDélit—
33834Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours par une personne étant ou ayant été conjoint, concubin ou partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidarité aggravée par une autre circonstanceDélit—
33835Violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours par une personne étant ou ayant été conjoint, concubin ou partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidarité aggravée par deux autres circonstancesDélit10 ans · 150 000 €
33836Administration de substance nuisible suivie d'incapacité supérieure à 8 jours par personne étant ou ayant été conjoint, concubin ou partenaire lié à la victime par un pacs aggravée par une autre circonstanceDélit—
33837Administration de substance nuisible suivie d'incapacité supérieure à 8 jours par personne étant ou ayant été conjoint, concubin ou partenaire lié à la victime par un pacs aggravée par deux autres circonstancesDélit—
34015Violence sur une personne exerçant une activité privée de sécurité suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
34020Violence par une personne exerçant une activité privée de sécurité suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
35533Violence sur une personne en état de sujétion psychologique ou physique suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
35953Violence dans une structure de soins suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—
35954Crime de guerre : violence suivie d'incapacité supérieure à 8 jours commise avec deux circonstances aggravantes et en raison de la race, l'ethnie, la nation ou la religionCrime—
40102Délit de guerre : violence commise en réunion suivie d'incapacité supérieure à 8 joursDélit—

Texte de l'article

Art. 222-11 du code pénal

Les violences ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours sont punies de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende.



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