Résultats pour « vol »
515 résultats
7151Vol simple 28152Vol dans un logement ou un entrepôtVol dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt 7871Vol avec dégradationVol avec destruction ou dégradation 7154Vol par effraction dans un logementVol par effraction dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt 7215Recel de volRecel de bien provenant d'un vol 40037Soustraction à ses obligations légales compromettant la santé, la sécurité, la moralité ou l'éducation de son enfant par un parent coupable de soustraction d'enfant 7857Parent se soustrayant à ses obligations légalesSoustraction par un parent à ses obligations légales compromettant la santé, la sécurité, la moralité ou l'éducation de son enfant 22127Soustraction volontaire à l'obligation de dépôt légal 7905Dégradation légère du bien d'autruiDégradation ou détérioration volontaire du bien d'autrui causant un dommage léger 7874Vol aggravé par trois circonstances 7872Vol en réunion 12379Soustraction de document ou objet concernant un crime ou délit pour faire obstacle à la manifestation de la vérité 35948Soustraction par un parent à ses obligations légales ayant directement conduit le mineur à la commission d'un crime ou de délits ayant donne lieu à une condamnation définitive 7160Vol par ruse dans un local d'habitationVol par ruse dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt 7869Vol dans un transport en communVol commis dans un véhicule affecté au transport collectif de voyageurs 7863Vol avec violence, ITT > 8 joursVol avec violence ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à 8 jours 7861Vol avec violence n'ayant pas entraîné une incapacité totale de travail 23483Recel d'un vol commis en réunionRecel de bien provenant d'un vol en réunion 27558Extorsion commise par une personne dissimulant volontairement son visage afin de ne pas être identifiée 26093Aide ou incitation volontaire à la violation de l'interdiction de fumer dans un lieu affecté à un usage collectif 34322Abandon volontaire d'un animal domestique, apprivoisé ou captif l'exposant à un risque immédiat ou imminent de mort 7867Vol avec usurpation de la qualité de personne chargée de mission de service public 26246Diffusion de l'enregistrement d'images relatives à la commission d'une atteinte volontaire à l'intégrité de la personne 27328Dissimulation volontaire du visage, sans motif légitime, afin de ne pas être identifié lors de manifestation sur la voie publique faisant craindre des atteintes à l'ordre public 28155Vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt aggravé par une autre circonstance