Résultats pour « vitesse inadaptée »
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213Vitesse excessive eu égard aux circonstancesConduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances 35274Excès de vitesse de moins de 5 km/h (limite > 50)Excès de vitesse inférieur à 5 km/H par conducteur de véhicule à moteur - vitesse maximale autorisée supérieure à 50 km/H 25386Excès de vitesse de moins de 20 km/h (limite ≤ 50)Excès de vitesse d'au moins 5km/H et inférieur à 20 km/H par conducteur de véhicule à moteur - vitesse maximale autorisée inférieure ou égale à 50 km/H 25387Excès de vitesse de moins de 20 km/h (limite > 50)Excès de vitesse d'au moins 5km/H et inférieur à 20 km/H par conducteur de véhicule à moteur - vitesse maximale autorisée supérieure à 50 km/H 22052Redevable de l'amende : excès de 50 km/h ou plusRedevable de l'amende encourue pour excès de vitesse supérieur ou égal à 50 km/H 22924Vélo à vitesse excessive sur un trottoir autoriséConduite à une vitesse excessive d'un cycle sur un trottoir ou une contre allée autorisé hors agglomération en présence de piétons ou d'habitation 25390Redevable de l'amende encourue pour excès de vitesse inférieur à 20 km/H - vitesse maximale autorisée supérieure à 50 km/H 35273Excès de vitesse inférieur à 5 km/H par conducteur de véhicule à moteur - vitesse maximale autorisée inférieure ou égale à 50 km/H 21527Excès de vitesse de 40 à 50 km/hExcès de vitesse d'au moins 40 km/H et inférieur à 50 km/H par conducteur de véhicule à moteur 32994Redevable de l'amende encourue pour conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances 33351Trottinette (EDPM) de plus de 25 km/hCirculation sur une voie publique avec un engin de déplacement personnel motorisé dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 25 km/H 21143Vente au détail de denrée ou boisson surgelee conservée à une température inadaptee 33350Engin de déplacement personnel motorisé débridéUtilisation d'un engin de déplacement personnel motorisé transformé pour permettre de dépasser les limites réglementaires de vitesse ou de puissance maximale du moteur - debridage 25391Élève conducteur : excès de 20 à 30 km/hExcès de vitesse d'au moins 20 km/H et inférieur à 30 km/H par eleve conducteur titulaire de livret d'apprentissage 27453Moto ou cyclo non réceptionné sans plaqueCirculation sans plaque portant le numéro d'identification d'un cyclomoteur ou d'une motocyclette non soumis à réception dont la vitesse par construction excède 25 km/H 11302Excès de vitesse de 20 à 30 km/hExcès de vitesse d'au moins 20 km/H et inférieur à 30 km/H par conducteur de véhicule à moteur 12927Excès de vitesse d'au moins 30 km/H et inférieur à 40 km/H par eleve conducteur titulaire d'un livret d'apprentissage 22923Conduite d'un cycle genante pour les piétons ou à une vitesse excessive sur une aire piétonne 21526Grand excès de vitesse (50 km/h ou plus)Excès de vitesse d'au moins 50 km/H par conducteur d'un véhicule à moteur 33587Trottinette (EDPM) sans éclairage complémentaireConduite d'un engin de déplacement personnel motorisé sans dispositif d'éclairage complémentaire conforme - circulation sur une route à vitesse maximale autorisée inférieure ou égale à 80 km/H 11301Excès de vitesse de 30 à 40 km/hExcès de vitesse d'au moins 30 km/H et inférieur à 40 km/H par conducteur de véhicule à moteur 20014Production, transformation, distribution de denrées animales ou d'origine animale dans des locaux ou regne une température inadaptee 33584Accompagnement d'un mineur conduisant sans casque homologué et attache un engin de déplacement personnel motorisé - circulation sur une route à vitesse maximale autorisée inférieure ou égale à 80 km/H 33441Mise en circulation de cycle à pédalage assiste sans dispositif de limitation de vitesse par construction conforme par le responsable de son exploitation 33442Modification du dispositif de limitation de vitesse par construction d'un cycle à pédalage assisté par le responsable de son exploitation