Résultats pour « stupéfiants »
180 résultats
23761Conduite après usage de stupéfiantsConduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants 29256Récidive de conduite après usage de stupéfiantsRécidive de conduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants 6977Recel du produit d'une vente de stupéfiantsRecel de bien venant de la cession de stupéfiants à autrui pour sa consommation personnelle 22988Refus de dépistage de stupéfiantsRefus, par le conducteur d'un véhicule, de se soumettre aux analyses ou examens en vue d'etablir s'il conduisait en ayant fait usage de stupéfiants 180Usage de stupéfiantsUsage illicite de stupéfiants 1392Non respect d'une fermeture administrative ordonnée pour trafic de stupéfiants 35862Transport non autorisé de stupéfiants avec l'aide ou l'assistance d'un mineur pour le trafic de stupéfiants 23762Stupéfiants et alcool au volantConduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants et sous l'empire d'un état alcoolique 7991Détention de stupéfiantsDétention non autorisée de stupéfiants 35177Utilisation de substance non classifiee aux fins de fabrication illicite de stupefiant ou de psychotrope (precurseur de drogue) 1388Cession ou offre de stupéfiants à un mineur en vue de sa consommation personnelle 2924Cession ou offre de stupéfiants à une personne en vue de sa consommation personnelle 7994Emploi non autorisé de stupéfiants 7990Transport non autorisé de stupéfiants 35871Aide à l'usage par autrui de stupéfiants avec l'aide ou l'assistance d'un mineur pour le trafic de stupéfiants 31305Remise d'échantillon de médicament contenant des substances classées comme psychotropes ou stupéfiants ou assimilés 35872Obtention de stupéfiants au moyen d'ordonnance fictive ou de complaisance avec l'aide ou l'assistance d'un mineur pour le trafic de stupéfiants 35873Délivrance de stupéfiants sur présentation d'une ordonnance fictive ou de complaisance avec l'aide ou l'assistance d'un mineur pour le trafic de stupéfiants 29260Récidive de refus, par le conducteur d'un véhicule, de se soumettre aux analyses ou examens en vue d'etablir s'il conduisait en ayant fait usage de stupéfiants 20661Blanchiment : aide à la justification mensongère de l'origine des biens et revenus de l'auteur d'un délit de trafic de stupéfiants 12343Direction de groupement ayant pour objet une activité illicite liée aux stupéfiants 35867Détention non autorisée de stupéfiants avec l'aide ou l'assistance d'un mineur pour le trafic de stupéfiants 35869Acquisition non autorisée de stupéfiants avec l'aide ou l'assistance d'un mineur pour le trafic de stupéfiants 35870Emploi non autorisé de stupéfiants avec l'aide ou l'assistance d'un mineur pour le trafic de stupéfiants 35868Offre ou cession non autorisée de stupéfiants avec l'aide ou l'assistance d'un mineur pour le trafic de stupéfiants