Résultats pour « conduite stup »
16 résultats
23761Conduite après usage de stupéfiantsConduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants 29256Récidive de conduite après usage de stupéfiantsRécidive de conduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants 23762Stupéfiants et alcool au volantConduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants et sous l'empire d'un état alcoolique 32807Conduite d'un véhicule terrestre à moteur compromettant la sécurité ou la tranquillité publique : violations délibérées de la réglementation routière par conducteur ayant fait usage de stupéfiants 32808Conduite d'un véhicule terrestre à moteur compromettant la sécurité ou la tranquillité publique : violations délibérées de la réglementation routière et refus des vérifications sur l'usage de stupéfiants 29259Récidive de conduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants et sous l'empire d'un état alcoolique 23991Homicide routier par conducteur de véhicule terrestre à moteur ayant refuse les vérifications destinées à etablir une conduite après usage de stupefiant 23990Blessures routières avec incapacité supérieure à 3 mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur ayant refuse les vérifications destinées à etablir une conduite après usage de stupéfiants 23989Blessures routières avec incapacité n'excédant pas 3 mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur ayant refuse les vérifications destinées à etablir une conduite après usage de stupéfiants 34806Intervention à distance en état alcoolique et en ayant fait usage de stupéfiants sur un véhicule à délégation de conduite - exploitation d'un système de transport routier automatisé 34807Refus, par l'intervenant à distance sur un véhicule à délégation de conduite, de se soumettre aux vérifications de l'usage de stupéfiants - exploitation d'un système de transport routier automatisé 34805Intervention à distance en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants sur un véhicule à délégation de conduite - exploitation d'un système de transport routier automatisé 34089Conduite d'un bateau sur les eaux intérieures en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants 34090Conduite d'un bateau à passagers sur les eaux intérieures en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants 34091Conduite d'un bateau transportant des marchandises dangereuses sur les eaux intérieures en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants 34092Conduite d'un bateau sur les eaux intérieures en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants et sous l'empire d'un état alcoolique