Résultats pour « ceinture passager »
19 résultats
12930Passager sans ceinture de sécuritéNon port de la ceinture de sécurité par passager d'un véhicule à moteur réceptionné avec cet équipement 27193Enfant de moins de 3 ans dans un véhicule sans ceintureTransport d'enfant de moins de 3 ans dans un véhicule à moteur non équipé de ceinture de sécurité 12929Conducteur sans ceinture de sécuritéConduite, sans port de la ceinture de sécurité, d'un véhicule à moteur réceptionné avec cet équipement 22926Transport d'un passager sur un véhicule à deux roues avec un siège passager non correctement équipé 11065Transport de mineur en véhicule à moteur sans ceinture de sécurité ou système de retenue homologué 33362Passager sur une trottinette (EDPM)Transport de passager sur un engin de déplacement personnel motorisé 9921Passager de deux-roues sans siègeTransport non autorisé de passager sur motocyclette, tricycle ou quadricycle à moteur, cyclomoteur ou cycle : absence de siège fixe au véhicule 32032Passager de deux-roues motorisé sans gantsNon port de gants conformes à la réglementation relative aux équipements de protection individuelle par passager d'un cycle à moteur en circulation 12933Passager de moto ou cyclomoteur sans casqueNon port de casque homologué et attache par passager d'une motocyclette ou d'un cyclomoteur en circulation 34552Transport de passager sur un cyclomobile léger 32123Redevable de l'amende encourue pour circulation sans port de la ceinture de sécurité 4490Aide apportée au passager clandestin d'un navire 4496Aide apportée en bande organisée au passager clandestin d'un navire 4480Abandon à terre par capitaine d'un passager malade ou blessé sans en avertir les autorités 32058Débarquement de passager d'un vol international sans s'assurer du remplissage préalable de la fiche de traçabilité - lutte contre la propagation internationale des maladies 22922Non port de casque homologué et attache par passager d'un tricycle ou quadricycle à moteur en circulation 34230Débarquement, embarquement d'un passager en zone de montagne hors d'un aérodrome par un aéronef motorisé à des fins de loisirs 32253Conduite d'un cycle transportant un passager mineur de moins de 12 ans non coiffé d'un casque homologué et attache 32056Non diffusion au passager en provenance ou à destination de zone A risque sanitaire des informations sur les précautions à prendre et la conduite à tenir pour éviter la propagation internationale des maladies