Résultats pour « portes du train »
6 544 résultats
Aucune fiche ne contient tous ces mots. Voici les plus proches, classées par pertinence.
7544Carte grise pas au nom du nouveau propriétaireMaintien en circulation d'un véhicule cédé et déjà immatriculé sans certificat d'immatriculation établi au nom du nouveau propriétaire 33386Achat de tabac vendu à la sauvetteAcquisition de produit du tabac vendu à la sauvette 28203Véhicule sur une route interdite (interdiction permanente)Circulation sur une portion du réseau routier d'un véhicule d'une catégorie soumise à une interdiction d'accès permanente destinée à prévenir un danger pour les usagers de la voie 6209Équipement de véhicule non homologuéUsage d'un dispositif ou équipement de véhicule non conforme à un type homologué ou réceptionné 31842Destruction, dégradation ou détérioration par personne morale d'un local d'hébergement objet d'arrêté de cessation de situation d'insecurite pour en faire partir les occupants - établissement recevant du public 7384Pêche sans la permission du détenteur du droit de pêchePêche en eau douce sans la permission du titulaire du droit de pêche 31675Vente de tabac en paquet non neutreVente, distribution ou offre de cigarette ou tabac à rouler dans un conditionnement ou emballage non neutre et uniformise 11566Dégradation du bien d'un chargé de service publicDégradation ou détérioration du bien d'un charge de mission de service public 22773Véhicule sur une route interdite (interdiction temporaire)Circulation sur une portion du réseau routier d'un véhicule d'une catégorie soumise à une interdiction préfectorale temporaire de circulation 22168Permis de détention non présenté (chien de 2e catégorie)Non présentation du permis de détention de chien de garde ou de défense (chien dangereux de catégorie 2) 27844Détention d'artifice de divertissement de catégorie 4 conçu pour être lancé par un mortier par une personne ne justifiant pas de son utilisation par une personne agréée et qualifiée 34557Occupation du domaine public non conforme à l'arrêté d'autorisation et portant atteinte à la libre circulation sur la voie publique 11590Dégradation ou détérioration du bien d'autrui par un moyen dangereux pour les personnes ayant entraîné une mutilation ou une infirmité permanente 12933Passager de moto ou cyclomoteur sans casqueNon port de casque homologué et attache par passager d'une motocyclette ou d'un cyclomoteur en circulation 7538Conduite avec un permis non prorogéConduite d'un véhicule à moteur avec un permis de conduire non prorogé 22625Champ de visibilité du conducteur insuffisantCirculation d'un véhicule à moteur équipé de telle manière que le champ de visibilité du conducteur est insuffisant 33088Dégradation en réunion lors d'une manifestationDégradation ou détérioration du bien d'autrui commise en réunion lors de manifestation sur la voie publique 32078Contrebande de tabac (importation)Importation en contrebande de produits du tabac 22837Feu stop défectueuxCirculation de véhicule à moteur ou de remorque non muni de feu stop conforme 9920Émission de fumées ou gaz toxiques, corrosifs ou odorants par un véhicule à moteur 371Diffamation publique envers un fonctionnaire, un dépositaire de l'autorité publique ou un citoyen charge d'un service public par parole, écrit, image ou moyen de communication au public par voie électronique 5709Conduite malgré interdiction d'obtenir le permisConduite d'un véhicule à moteur malgré l'interdiction d'obtenir la délivrance du permis de conduire 20165Pêche en eau douce sans avoir acquitte la redevance pour protection du milieu aquatique 24006Homicide routier sans permisHomicide routier par conducteur d'un véhicule terrestre à moteur non titulaire du permis de conduire 11054Dépassement de véhicule sans avertissement préalable du conducteur depasse