Résultats pour « portes du train »
6 544 résultats
Aucune fiche ne contient tous ces mots. Voici les plus proches, classées par pertinence.
6155Voyage sans titre de transport adéquat dans un train soumis à billet à date fixe : absence de réservation 6004Voyage sans titre de transport adéquat dans un train soumis à billet à date fixe : titre illisible ou dechire 6020Voyage sans titre de transport adéquat dans un train soumis à billet à date fixe : tarif réduit non justifie 6028Voyage sans titre de transport adéquat dans un train soumis à billet à date fixe : absence de mention obligatoire 11059Refus de priorité au train ou au matériel circulant sur une voie ferrée traversant ou suivant la route 6024Voyage sans titre de transport adéquat dans un train soumis à billet à date fixe : titre hors période de validité 13078Manipulation d'objet ou de produit dangereux à bord d'un train transportant des véhicules routiers et des passagers 12522Défaut de contrôle technique (voiture)Maintien en circulation d'un véhicule léger de catégorie M1 sans contrôle technique périodique - véhicule de transport de personnes au PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes 6010Voyage sans titre de transport adéquat dans un train soumis à billet à date fixe : titre sans rapport avec la prestation 6026Voyage sans titre de transport adéquat dans un train soumis à billet à date fixe : absence de validation ou de compostage 31794Transport public de personnes en petit train routier touristique sans copie à bord du véhicule de l'arrêté préfectoral relatif à sa circulation 31564Conduite d'un train sous l'empire d'un état alcoolique - concentration d'alcool par litre d'au moins 0,20 gramme dans le sang ou 0,10 milligramme dans l'air expire 34503Emploi de travailleur sans respect des règles de sécurité relatives aux portes ou portails 22604Incitation, par employeur, à circuler avec un train routier dont le poids réel de la ou des remorques excède 1,3 fois le poids réel du véhicule tracteur 6224Changement d'adresse non déclaré (carte grise)Non déclaration dans les délais au ministre de l'intérieur, par le propriétaire d'un véhicule, de changement de domicile ou d'établissement d'affectation 6014Voyage sans titre de transport adéquat dans un train soumis à billet à date fixe : titre réservé à l'usage d'un tiers 32430Emploi de personnel roulant d'un train sans pause conforme - durée de travail effectif au cours de la journée de service supérieure à 6 heures - service d'interopérabilité transfrontalière 615Exercice de commerce non autorisé sur le domaine public ferroviaire ou à bord d'un train 22606Incitation, par donneur d'ordre, à circuler avec un train routier dont le poids réel de la ou des remorques excède 1,3 fois le poids réel du véhicule tracteur - transport routier de marchandises 11839Incitation, par employeur, à circuler avec un ensemble de véhicules, un véhicule articule ou un train double dont le poids total roulant réel excède le PTRA pour le véhicule tracteur 23761Conduite après usage de stupéfiantsConduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants 31563Conduite d'un train sans licence valable 180Usage de stupéfiantsUsage illicite de stupéfiants 6227Permis non présenté immédiatementNon présentation immédiate par le conducteur d'un véhicule du permis de conduire, du certificat ou du récépissé assimilé 28151Transport de bois ronds avec un ensemble de véhicules composés d'un tracteur équipé d'une grue et d'un arrière-train forestier d'une longueur totale excédant 18,75 mètres - dépassement > 20%