Résultats pour « pollution de rivière »
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32375Non-respect des mesures d'urgence anti-pollutionNon respect des mesures d'urgence prescrites par un arrêté préfectoral en cas de pollution atmosphérique 13176Abandon de déchets dans les eaux (pollution)Jet ou abandon de déchets en quantité importante dans les eaux superficielles, souterraines ou de la mer - pollution 4443Absence du capitaine à la passerelle de son navire à l'entrée ou à la sortie d'un port,havre ou rivière 7402Pêche à la ligne dans un dispositif assurant la circulation du poisson dans un ouvrage de rivière - eau douce 7404Pêche en eau douce avec engin et filet dans dispositif de circulation du poisson dans ouvrage de rivière 7403Pêche à la ligne en eau douce de nuit dans dispositif de circulation du poisson dans ouvrage de rivière 31901Stationnement interdit d'un véhicule à moteur dans une zone de circulation restreinte instituée pour lutter contre la pollution atmosphérique 9223Récidive de pêche avec engin et filet dans dispositif circulation du poisson, dans ouvrage de rivière, eau douce 33560Circulation d'un véhicule non autorisé sur une voie réservée aux véhicules à très faibles émissions (contribution à la limitation de la pollution atmosphérique et à la sobriété énergétique) 31139Transformation d'un véhicule ayant pour effet de porter atteinte à un dispositif de maîtrise de la pollution 32385Circulation d'un véhicule à moteur sans certificat qualité de l'air dans une zone de circulation restreinte instituée pour lutter contre la pollution atmosphérique 31903Stationnement interdit d'un véhicule de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes dans une zone de circulation restreinte instituée pour lutter contre la pollution atmosphérique 31898Mise en circulation d'un véhicule de transport en commun de personnes en violation des restrictions édictées dans une zone de circulation restreinte pour lutter contre la pollution atmosphérique 31899Mise en circulation d'un véhicule de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes en violation des restrictions édictées dans une zone de circulation restreinte pour lutter contre la pollution atmosphérique 2611Rejet en mer ou eau salée de substance nuisible pour le maintien ou la consommation de la faune ou de la flore - pollution 6032Non-respect d'un arrêté municipal ou préfectoralViolation d'une interdiction ou manquement à une obligation édictée par décret ou arrêté de police pour assurer la tranquillité, la sécurité ou la salubrité publique 12522Défaut de contrôle technique (voiture)Maintien en circulation d'un véhicule léger de catégorie M1 sans contrôle technique périodique - véhicule de transport de personnes au PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes 6224Changement d'adresse non déclaré (carte grise)Non déclaration dans les délais au ministre de l'intérieur, par le propriétaire d'un véhicule, de changement de domicile ou d'établissement d'affectation 203Stop non respectéInobservation, par conducteur, de l'arrêt impose par le panneau "stop" à une intersection de routes 1086Dépôt sauvage d'ordures ou de déchetsDépôt ou abandon d'ordures, de déchets, de matériaux ou d'objet hors des emplacements autorisés 7215Recel de volRecel de bien provenant d'un vol 26510Déversement sauvage de liquide insalubreDéversement ou dépôt, hors des emplacements autorisés, de déjections ou liquide insalubre transportés à l'aide d'un véhicule 23761Conduite après usage de stupéfiantsConduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants 22811Stationnement gênant sur un arrêt de busStationnement gênant sur un emplacement réservé à l'arrêt ou au stationnement des véhicules de transport public de voyageurs 180Usage de stupéfiantsUsage illicite de stupéfiants