Résultats pour « vitesse excessive »
23 résultats
213Vitesse excessive eu égard aux circonstancesConduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances 22924Vélo à vitesse excessive sur un trottoir autoriséConduite à une vitesse excessive d'un cycle sur un trottoir ou une contre allée autorisé hors agglomération en présence de piétons ou d'habitation 32994Redevable de l'amende encourue pour conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances 22923Conduite d'un cycle genante pour les piétons ou à une vitesse excessive sur une aire piétonne 40146Conduite d'un navire de plaisance à moteur à une vitesse excessive eu égard aux circonstances 30517Navigation sur les eaux intérieures à une vitesse excessive devant l'entrée d'un port - non respect des règles relatives à la prévention des remous du bateau 40157Conduite à une vitesse excessive d'un navire de plaisance à moteur par visibilité réduite 40159Conduite d'un navire de plaisance à moteur à une vitesse excessive à proximité d'un obstacle physique 22925Conduite à une vitesse excessive d'un cyclomoteur sur un trottoir ou une contre allée autorisé hors agglomération en présence de piétons ou d'habitation 40158Conduite d'un navire de plaisance à moteur à une vitesse excessive à proximité d'un baigneur ou plongeur 40156Conduite d'un navire de plaisance à moteur à une vitesse excessive eu égard à la densité du trafic maritime 40154Croisement d'un navire ou engin flottant à une vitesse excessive par le conducteur d'un navire de plaisance à moteur 40155Dépassement d'un navire ou engin flottant à une vitesse excessive par le conducteur d'un navire de plaisance à moteur 33188Navigation rhénane à une vitesse excessive créant des remous ou un effet de succion de nature à endommager des bâtiments ou ouvrages 30516Navigation sur les eaux intérieures à une vitesse excessive pres d'un bateau amarre - non respect des règles relatives à la prévention des remous 30518Navigation sur les eaux intérieures à une vitesse excessive pres de bateaux en stationnement sur une aire habituelle - non respect des règles relatives à la prévention des remous 33189Navigation rhénane à une vitesse excessive d'un bâtiment à passagers créant des remous ou un effet de succion de nature à endommager des bâtiments ou ouvrages 30455Navigation à une vitesse excessive sur les eaux intérieures par le conducteur d'un bateau à passagers - non respect des règles relatives à la prévention des remous 30519Navigation sur les eaux intérieures à une vitesse excessive pres d'un bac - non respect des règles relatives à la prévention des remous du bateau 30522Navigation sur les eaux intérieures à une vitesse excessive au droit d'un bateau montrant une signalisation en vue de sa protection contre les remous 33191Navigation rhénane à une vitesse excessive d'un bâtiment naviguant à proximité d'un bâtiment de transport de matières dangereuses créant des remous ou un effet de succion dommageable 33190Navigation rhénane à une vitesse excessive d'un bâtiment de transport de matières dangereuses créant des remous ou un effet de succion de nature à endommager des bâtiments ou ouvrages 30520Navigation à une vitesse excessive sur un secteur défini par le règlement particulier de police de la voie de navigation intérieure - non respect des règles relatives à la prévention des remous du bateau