Résultats pour « vitesse excessive »

23 résultats

213Vitesse excessive eu égard aux circonstancesConduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstancesContravention 4e classe135 € 22924Vélo à vitesse excessive sur un trottoir autoriséConduite à une vitesse excessive d'un cycle sur un trottoir ou une contre allée autorisé hors agglomération en présence de piétons ou d'habitationContravention 2e classe35 € 32994Redevable de l'amende encourue pour conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstancesContravention 4e classe135 € 22923Conduite d'un cycle genante pour les piétons ou à une vitesse excessive sur une aire piétonneContravention 2e classe35 € 40146Conduite d'un navire de plaisance à moteur à une vitesse excessive eu égard aux circonstancesContravention 4e classejusqu'à 750 € 30517Navigation sur les eaux intérieures à une vitesse excessive devant l'entrée d'un port - non respect des règles relatives à la prévention des remous du bateauContravention 3e classe68 € 40157Conduite à une vitesse excessive d'un navire de plaisance à moteur par visibilité réduiteContravention 4e classejusqu'à 750 € 40159Conduite d'un navire de plaisance à moteur à une vitesse excessive à proximité d'un obstacle physiqueContravention 4e classejusqu'à 750 € 22925Conduite à une vitesse excessive d'un cyclomoteur sur un trottoir ou une contre allée autorisé hors agglomération en présence de piétons ou d'habitationContravention 4e classe135 € 40158Conduite d'un navire de plaisance à moteur à une vitesse excessive à proximité d'un baigneur ou plongeurContravention 4e classejusqu'à 750 € 40156Conduite d'un navire de plaisance à moteur à une vitesse excessive eu égard à la densité du trafic maritimeContravention 4e classejusqu'à 750 € 40154Croisement d'un navire ou engin flottant à une vitesse excessive par le conducteur d'un navire de plaisance à moteurContravention 4e classejusqu'à 750 € 40155Dépassement d'un navire ou engin flottant à une vitesse excessive par le conducteur d'un navire de plaisance à moteurContravention 4e classejusqu'à 750 € 33188Navigation rhénane à une vitesse excessive créant des remous ou un effet de succion de nature à endommager des bâtiments ou ouvragesContravention 3e classe68 € 30516Navigation sur les eaux intérieures à une vitesse excessive pres d'un bateau amarre - non respect des règles relatives à la prévention des remousContravention 3e classe68 € 30518Navigation sur les eaux intérieures à une vitesse excessive pres de bateaux en stationnement sur une aire habituelle - non respect des règles relatives à la prévention des remousContravention 3e classe68 € 33189Navigation rhénane à une vitesse excessive d'un bâtiment à passagers créant des remous ou un effet de succion de nature à endommager des bâtiments ou ouvragesContravention 4e classe135 € 30455Navigation à une vitesse excessive sur les eaux intérieures par le conducteur d'un bateau à passagers - non respect des règles relatives à la prévention des remousContravention 4e classe135 € 30519Navigation sur les eaux intérieures à une vitesse excessive pres d'un bac - non respect des règles relatives à la prévention des remous du bateauContravention 3e classe68 € 30522Navigation sur les eaux intérieures à une vitesse excessive au droit d'un bateau montrant une signalisation en vue de sa protection contre les remousContravention 3e classe68 € 33191Navigation rhénane à une vitesse excessive d'un bâtiment naviguant à proximité d'un bâtiment de transport de matières dangereuses créant des remous ou un effet de succion dommageableContravention 4e classe135 € 33190Navigation rhénane à une vitesse excessive d'un bâtiment de transport de matières dangereuses créant des remous ou un effet de succion de nature à endommager des bâtiments ou ouvragesContravention 4e classe135 € 30520Navigation à une vitesse excessive sur un secteur défini par le règlement particulier de police de la voie de navigation intérieure - non respect des règles relatives à la prévention des remous du bateauContravention 3e classe68 €