Résultats pour « portes du train »
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376Injure publique envers un particulierInjure publique envers un particulier par parole, écrit, image ou moyen de communication au public par voie électronique 32033Cyclomoteur sans gants homologués (conducteur)Conduite d'un cyclomoteur sans port de gants conformes à la réglementation relative aux équipements de protection individuelle 29256Récidive de conduite après usage de stupéfiantsRécidive de conduite d'un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants 13313Bruit de voisinageÉmission de bruit portant atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme 11562Dégradation du bien d'une personne vulnérableDégradation ou détérioration du bien d'une personne vulnérable 7599Absence de disque en zone bleueStationnement irrégulier en agglomération : absence de dispositif de contrôle de la durée du stationnement 6977Recel du produit d'une vente de stupéfiantsRecel de bien venant de la cession de stupéfiants à autrui pour sa consommation personnelle 7991Détention de stupéfiantsDétention non autorisée de stupéfiants 7566Occupation non autorisée du domaine public routierOccupation du domaine public routier non autorisée et non conforme à sa destination 22617Élément saillant ou tranchant sur un véhiculeCirculation d'un véhicule à moteur équipé ou orne d'élément extérieur saillant, tranchant ou pointu 6092Circulation trop éloignée du bord droitCirculation d'un véhicule eloigne du bord droit de la chaussée 29370Stationnement gênant sur une place d'autopartageStationnement gênant sur un emplacement réservé à l'arrêt ou au stationnement des véhicules titulaires du label autopartage 22627Rétroviseur absent ou non conformeCirculation d'un véhicule à moteur non régulièrement équipé de rétroviseur ou de système de vision indirecte 34210Non-respect d'un arrêté sur les cérémonies d'un culteNon respect d'un arrêté municipal relatif aux ceremonies, processions ou manifestations extérieures d'un culte 28213Surcharge jusqu'à 0,5 t (véhicule ≤ 3,5 t)Circulation en surcharge de véhicule ou élément de véhicule de poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes : dépassement du PTAC jusqu'à 0,5 tonne 5708Conduite malgré annulation judiciaire du permisConduite d'un véhicule à moteur malgré l'annulation judiciaire du permis de conduire 33587Trottinette (EDPM) sans éclairage complémentaireConduite d'un engin de déplacement personnel motorisé sans dispositif d'éclairage complémentaire conforme - circulation sur une route à vitesse maximale autorisée inférieure ou égale à 80 km/H 372Diffamation envers un particulierDiffamation envers particulier(s) par parole, écrit, image ou moyen de communication au public par voie électronique 32020Drone : survol d'une zone interdite par négligenceSurvol d'une zone interdite par maladresse ou négligence du télépilote d'un aéronef circulant sans équipage à bord - drone 33350Engin de déplacement personnel motorisé débridéUtilisation d'un engin de déplacement personnel motorisé transformé pour permettre de dépasser les limites réglementaires de vitesse ou de puissance maximale du moteur - debridage 22161Chien dangereux non tenu en laisse (cat. 1 ou 2)Détention sur la voie publique de chien d'attaque, de garde ou de défense non tenu en laisse (chien dangereux de catégorie 1 ou 2) 11582Dégradation par un moyen dangereux pour les personnesDégradation ou détérioration du bien d'autrui par un moyen dangereux pour les personnes 22649Passagers en surnombre dans un transport en communTransport de passagers en surnombre dans un véhicule de transport en commun de personnes 31063Écouteurs ou oreillette au volantConduite d'un véhicule avec port à l'oreille d'un dispositif susceptible d'émettre du son 34551Cyclomobile léger sans gilet de haute visibilité la nuitConduite d'un cyclomobile léger, de nuit ou par visibilité insuffisante, sans port d'un gilet de haute visibilité ou d'un équipement rétro-réfléchissant