Résultats pour « jour de collecte »
13 815 résultats
Aucune fiche ne contient tous ces mots. Voici les plus proches, classées par pertinence.
32770Organisation de séance de tir d'initiation sans tenue à jour de la liste des participants et dates des séances et arme utilisée 26278Emploi illicite de salarié le dimanche ou un jour ferie - exploitation industrielle, commerciale ou artisanale établie en bas-rhin, haut-rhin ou moselle 35969Exploitation d'une canalisation à risques sans mise à jour du plan de sécurité et 'intervention 23629Récidive d'évaluation par employeur des risques professionnels sans mise à jour conforme du document d'inventaire des résultats 25124Refus d'obtempérer avec mise en danger d'autruiRefus, par le conducteur d'un véhicule, d'obtempérer à une sommation de s'arrêter exposant directement autrui à un risque de mort ou d'infirmité permanente 6215Stationnement très gênant sur voie de bus ou taxisStationnement très gênant d'un véhicule sur une chaussée ou voie réservée à la circulation des véhicules de transport public de voyageurs ou des taxis 32737Fourniture d'accélérateur de particules ou d'appareil électrique émettant des rayonnements ionisants sans tenue à jour de la liste des cessions 32734Détention de source radioactive, accélérateur ou appareil électrique émettant des rayonnements ionisants sans inventaire conforme à jour 35840Transport ou collecte sur le territoire douanier de fonds provenant d'une infraction à la législation sur les stupéfiants : blanchiment douanier 35841Transport ou collecte sur le territoire douanier de fonds provenant d'un délit relevant du contrôle des agents des douanes : blanchiment douanier 30650Emploi plus de quatre heures et demie par jour d'un jeune travailleur agricole de 18 ans sans temps de pause conforme 7726Non présentation de feuille d'enregistrement précédant le jour du contrôle - transport routier international relevant de l'aetr 30480Signalisation visuelle non conforme, de jour, d'un bateau à voile faisant route sur les eaux intérieures 201Arrêt ou stationnement dangereuxArrêt ou stationnement dangereux de véhicule 29175Proposition de souscrire un contrat d'assurance garantissant les risques couverts par le régime de protection sociale obligatoire des professions agricoles à une personne non à jour de ses cotisations 29176Proposition de renouveler un contrat d'assurance garantissant les risques couverts par le régime de protection sociale obligatoire des professions agricoles à une personne non à jour de ses cotisations 32889Modification de l'autorisation de mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique sans mise à jour de son étiquetage 21847Transformation d'une arme sans mise à jour de la carte européenne d'arme à feu 34901Exercice à titre professionnel d'une activité liée aux végétaux, produits végétaux et autres objets sans mise à jour du registre officiel 7590Stationnement à contresens (sens unique)Stationnement à contresens de la circulation sur une chaussée à sens unique 26277Chasse de gibier d'eau à partir de poste fixe sans tenue à jour d'un carnet de prélèvement 29177Souscription de contrat d'assurance garantissant les risques couverts par le régime de protection sociale obligatoire des professions agricoles par une personne non à jour des cotisations dues à ce titre 29178Renouvellement de contrat d'assurance garantissant les risques couverts par le régime de protection sociale obligatoire des professions agricoles par une personne non à jour des cotisations dues à ce titre 30484Signalisation visuelle supplémentaire non conforme, de jour, d'un bateau en train de pêcher dans les eaux intérieures 34355Collecte de déchets dangereux ou POP sans transmission des données de traçabilité au registre national des déchets