Résultats pour « métro »
13 résultats
12939Pénétration dans l'espace aérien métropolitain selon les règles de vol à vue sans moyen de radiocommunication 4340Pénétration dans l'espace aérien métropolitain selon les règles de vol à vue sans etablir de liaison avec un organisme de circulation aérienne 25063Preemballage de produit destiné à la vente sans contrôle metrologique conforme du contenu effectif preemballe 23634Non mise à disposition des agents de contrôle des documents attestant de la conformité des preemballages aux règles relatives au contrôle metrologique 25064Importation de produit preemballe destiné à la vente sans contrôle metrologique conforme du contenu effectif preemballe 33500Introduction sur le territoire métropolitain d'organisme nuisible provisoirement considere comme organisme de quarantaine de l'union 33501Détention sur le territoire métropolitain d'organisme nuisible provisoirement considere comme organisme de quarantaine de l'union 33502Transport sur le territoire métropolitain d'organisme nuisible provisoirement considere comme organisme de quarantaine de l'union 33504Importation sur le territoire métropolitain de végétaux, produits végétaux ou objets de pays tiers n'ayant pas été presentes à un contrôle officiel 33494Introduction sur le territoire métropolitain d'organisme de quarantaine de l'union 33495Détention sur le territoire métropolitain d'organisme de quarantaine de l'union 33496Transport sur le territoire métropolitain d'organisme de quarantaine de l'union 33503Importation sur le territoire métropolitain de végétaux, produits végétaux ou objets de pays tiers malgré interdiction