Résultats pour « excès de vitesse »
52 résultats
213Vitesse excessive eu égard aux circonstancesConduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances 22924Vélo à vitesse excessive sur un trottoir autoriséConduite à une vitesse excessive d'un cycle sur un trottoir ou une contre allée autorisé hors agglomération en présence de piétons ou d'habitation 35274Excès de vitesse de moins de 5 km/h (limite > 50)Excès de vitesse inférieur à 5 km/H par conducteur de véhicule à moteur - vitesse maximale autorisée supérieure à 50 km/H 21527Excès de vitesse de 40 à 50 km/hExcès de vitesse d'au moins 40 km/H et inférieur à 50 km/H par conducteur de véhicule à moteur 11302Excès de vitesse de 20 à 30 km/hExcès de vitesse d'au moins 20 km/H et inférieur à 30 km/H par conducteur de véhicule à moteur 25386Excès de vitesse de moins de 20 km/h (limite ≤ 50)Excès de vitesse d'au moins 5km/H et inférieur à 20 km/H par conducteur de véhicule à moteur - vitesse maximale autorisée inférieure ou égale à 50 km/H 25387Excès de vitesse de moins de 20 km/h (limite > 50)Excès de vitesse d'au moins 5km/H et inférieur à 20 km/H par conducteur de véhicule à moteur - vitesse maximale autorisée supérieure à 50 km/H 22052Redevable de l'amende : excès de 50 km/h ou plusRedevable de l'amende encourue pour excès de vitesse supérieur ou égal à 50 km/H 35273Excès de vitesse inférieur à 5 km/H par conducteur de véhicule à moteur - vitesse maximale autorisée inférieure ou égale à 50 km/H 25390Redevable de l'amende encourue pour excès de vitesse inférieur à 20 km/H - vitesse maximale autorisée supérieure à 50 km/H 32994Redevable de l'amende encourue pour conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances 21526Grand excès de vitesse (50 km/h ou plus)Excès de vitesse d'au moins 50 km/H par conducteur d'un véhicule à moteur 25391Élève conducteur : excès de 20 à 30 km/hExcès de vitesse d'au moins 20 km/H et inférieur à 30 km/H par eleve conducteur titulaire de livret d'apprentissage 11301Excès de vitesse de 30 à 40 km/hExcès de vitesse d'au moins 30 km/H et inférieur à 40 km/H par conducteur de véhicule à moteur 12927Excès de vitesse d'au moins 30 km/H et inférieur à 40 km/H par eleve conducteur titulaire d'un livret d'apprentissage 6189Excès de vitesse par conducteur de véhicule sans moteur 11830Incitation, par employeur, à l'excès de vitesse - transport routier de marchandises 40146Conduite d'un navire de plaisance à moteur à une vitesse excessive eu égard aux circonstances 30517Navigation sur les eaux intérieures à une vitesse excessive devant l'entrée d'un port - non respect des règles relatives à la prévention des remous du bateau 25389Redevable de l'amende encourue pour excès de vitesse inférieur à 20 km/H - vitesse maximale autorisée inférieure ou égale à 50 km/H 25393Excès de vitesse inférieur à 20 km/H par eleve conducteur titulaire de livret d'apprentissage - vitesse maximale autorisée supérieure à 50 km/H 11831Incitation, par donneur d'ordre, à l'excès de vitesse - transport routier de marchandises 11832Incitation, par employeur, à l'excès de vitesse - transport routier de matières dangereuses ou transport exceptionnel 25392Excès de vitesse inférieur à 20 km/H par eleve conducteur titulaire de livret d'apprentissage - vitesse maximale autorisée inférieure ou égale à 50 km/H 11834Incitation, par employeur, à l'excès de vitesse - transport routier de personnes