Résultats pour « gibier »
100 résultats
26267Chasse de gibier dont la chasse est interdite 3487Divagation de chien susceptible d'entraîner la destruction d'oiseau ou de gibier 25578Transport, colportage en période interdite de gibier chasse en employant des drogues ou appâts de nature à enivrer ou détruire le gibier 25572Vente, mise en vente en période interdite, de gibier chasse en employant des drogues ou appâts de nature à enivrer ou à détruire le gibier 22120Défaut de maîtrise d'un chien à la recherche ou la poursuite de gibier sur le terrain d'autrui - bas-rhin, haut-rhin ou moselle 2171Commerce ou colportage de gibier de montagne protégé 27130Cession de grand gibier tué accidentellement par un véhicule 5967Commerce, en période de chasse, de gibier interdit par arrêté 29690Récidive d'achat en période interdite de gibier dont la chasse est autorisée 8968Récidive d'emploi de drogue ou appât de nature à enivrer ou à détruire le gibier 2190Emploi de drogue, appât ou substance de nature à détruire le gibier et les animaux nuisibles 2205Emploi de drogue ou appât de nature à enivrer ou détruire le gibier aggravé par une circonstance 26270Chasse de gibier d'eau à la passée en temps prohibé 26281Transport en période interdite de gibier dont la chasse est autorisée 29691Achat en période interdite de gibier dont la chasse est autorisée 27739Naturalisation de gibier mort soumis au plan de chasse non marque ou non identifié 27740Naturalisation de grand gibier abattu dans un enclos non marque ou non identifié 29689Récidive d'achat de gibier tué à l'aide d'un engin ou instrument prohibé 25525Récidive de transport, colportage en périodes interdites de gibier dont la chasse est autorisée 26276Recherche, poursuite de gibier à l'aide de source lumineuse sans autorisation 28579Introduction d'un gibier sauvage dans un atelier de traitement sans le soumettre au contrôle des services vétérinaires 29685Achat en période interdite de gibier provenant d'une chasse aggravée par une circonstance 11958Transport de gibier tué à l'aide d'engin ou instrument prohibé 13183Chasse, hors période d'ouverture de la chasse, de gibier d'eau dans un lieu interdit 25574Transport, colportage, en période interdite de gibier chasse la nuit