Résultats pour « pêche »
351 résultats
30484Signalisation visuelle supplémentaire non conforme, de jour, d'un bateau en train de pêcher dans les eaux intérieures 30789Exercice de la pêche sous-marine de loisir avec un engin dont la force propulsive developpee est empruntee au pouvoir detonnant d'un mélange chimique ou à la détente d'un gaz comprimé 31774Pêche dans les eaux de 2ème catégorie d'un nombre de sandres supérieur à celui autorisé 31775Pêche dans les eaux de 2ème catégorie d'un nombre de brochets supérieur à celui autorisé 33252Pêche dans les eaux de 1ère catégorie d'un nombre de brochets supérieur à celui autorisé 35034Transbordement dans une zone interdite de produits de la pêche maritime et de l'aquaculture marine 20145Pêche, de nuit, en eau douce avec un nombre d'engins ou d'instruments supérieur au maximum autorisé 25915Pêche en eau douce au cœur d'un parc national en infraction à la réglementation du parc 27081Pêche dans le doubs à l'aide d'engin ou de mode prohibé 28757Utilisation, par l'exploitant ou le capitaine d'un navire de pêche, de logement de l'équipage pour emmagasiner des marchandises ou des approvisionnements 31776Pêche dans les eaux de 2ème catégorie d'un nombre de black-bass supérieur à celui autorisé 32090Transport d'un nombre de sandres pêches dans les eaux de 2ème catégorie, supérieur à celui autorisé 32091Transport d'un nombre de brochets pêches dans les eaux de 2ème catégorie supérieur à celui autorisé 33253Transport d'un nombre de brochets pêches dans les eaux de 1ère catégorie supérieur à celui autorisé 20115Pêche dans le lac léman avec une espèce de poisson prohibée en tant qu'appât 20116Pêche dans le lac léman de poissons n'ayant pas la taille réglementaire 21312Pêche en eau douce avec filet, engin et instrument ne respectant pas les dimensions réglementaires 22280Pêche maritime d'une espèce soumise à quota par un navire battant pavillon français sans lien économique réel avec le territoire de la république 23519Pêche illicite en eau douce avec filet ou engin à partir d'une ecluse ou d'un barrage sur une distance de 200 mètres 25382Pêche professionnelle dans le lac léman sans tenue conforme de la feuille statistique des captures 27698Détention non autorisée, à bord d'un navire de pêche maritime, d'explosif ou de substance dangereuses pour les espèces animales - terres australes et antarctiques françaises 27993Pêche professionnelle en eau douce non autorisée d'anguille de moins de 12 centimètres 32092Transport d'un nombre de black-bass pêches dans les eaux de 2ème catégorie, supérieur à celui autorisé 34314Non respect de l'obligation de rejet de produits de la pêche maritime non conformes 7437Port hors de son domicile, la nuit, d'instrument ou engin de pêche prohibé en eau douce